Quebec, Kanada, notariearkiv, 1637-1935

À propos de cette collection

Les actes notariés sont des ententes privées (contrats) rédigées par les notaires, considérés comme des professionnels de la loi. Cette collection des actes notariés du Québec couvre les années 1637 à 1935. Chaque notaire ouvrait un cabinet et devait préserver des copies des documents qu’il avait créés et rédigés. Les types d’actes notariés suivants sont inclus dans cette collection.

• Actes notariés
• Répertoires de notaires
• Index de notaires

Actes notariés

Les greffes des notaires sont les actes notariés actuels conservés par un notaire. Ces différents types d’actes notariés peuvent être une mine d’informations sur la vie quotidienne de vos ancêtres. Ces actes peuvent inclure des détails sur les biens mobiliers et immobiliers qu’ils possédaient, ainsi que sur des transactions commerciales et personnelles qu’ils auraient faites. Parmi les actes notariés les plus importants figurent les actes suivants :

• Contrats de mariage
• Testaments
• Baux
• Inventaires et partages
• Apprentissages ou engagements
• Transactions de terres
• Transferts de biens ou d’argent

Répertoires et index

Outre les actes notariés, les notaires devaient conserver un ou deux registres, le répertoire et l’index. Le répertoire est un registre organisé dans un ordre chronologique. L’index est un registre organisé alphabétiquement par la première lettre du nom de famille, avec un sous-classement en ordre chronologique. Ces deux registres fournissent le type d’acte, les parties impliquées, la date et, le plus souvent, le numéro de l’acte.

Comment rechercher les documents :

Dans cette collection, seuls les répertoires de notaires ont été indexés. Vous pouvez rechercher par nom, date et type de document et, si nécessaire, par notaire et numéro d’acte notarié. Pour afficher une image du répertoire, sélectionnez l’entrée correspondante dans les résultats de la recherche. Certains documents des répertoires contiennent également des liens vers des images des actes notariés connexes, vous permettant ainsi de visualiser l’acte notarié original. Des images des index et actes notariés sont également consultables par district, puis par nom de notaire et plage d’années.

Pour plus d’informations sur l'utilisation des actes notariés dans la recherche généalogique, veuillez consulter notre guide de recherche.

Langue des documents :

La majorité des actes sont en français, mais un grand nombre sont en anglais.

Pourquoi rechercher les actes notariés :

Les actes notariés sont parmi les documents les plus importants que vous trouverez en effectuant votre généalogie. Ces documents contiennent des informations sur la vie quotidienne de vos ancêtres et leurs biens. Ils peuvent offrir de nombreux détails sur les biens mobiliers et immobiliers que possédaient vos ancêtres, durant leur vie et à leur mort. Ils vous donnent également un aperçu des difficultés auxquelles ils auraient fait face, ainsi que de nombreuses ententes rédigées par les notaires afin d’éviter d’aller devant un tribunal.

Remarque : cette collection n’est pas encore complète. Des documents supplémentaires seront ajoutés plus tard. Pour plus d’informations sur les documents inclus dans la base de données, veuillez consulter la liste des sources ou le menu de navigation de la collection